COMMUNE D'ASPACH-LE-BAS - Bienvenue notre site officiel

    03.89.48.70.16


Mentions légales
Principe général :

L'informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques " (Article 1 de la loi du 6/1/1978).

C'est dans cet état d'esprit que nous mettons à votre disposition des informations sur notre site internet. Nous nous engageons à respecter les règles de fonctionnement que vous découvrirez ci-dessous.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

Site officiel de la Ville de Aspach-le-bas :
www.Aspach-le-bas.alsace

Hôtel de Ville
19 rue de Thann
Aspach-le-bas Cedex
Tél. 03.89.48.70.16

Comité de rédaction et de conception

Direction de la Communication
Hôtel de Ville
19 rue de Thann –
68700 Aspach-le-bas Cedex

Directeur de publication du site  : Juliette Hubert

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Ville de Aspach-le-bas et d’en indiquer l’auteur et la source.

Ces demandes doivent être adressées à :
Hôtel de Ville
Direction de la communication
19 rue de Thann
68700 Aspach-le-bas Cedex

Les photographies sont :

  • pour la majorité, la propriété exclusive de la commune Aspach-le-bas. Toute reproduction est soumise à autorisation écrite préalable :  
  • certains visuels et visites virtuelles sont la propriété de ©Panoramaweb - - 
  • certains visuels sont également issus de bibliothèques d’images en ligne (Fotolia …)

Le logo de la Ville de Aspach-le-bas

Le logo de la Ville de Aspach-le-bas est la propriété de la Ville. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Conception technique, réalisation et hébergement

CHATELOT-GRAPH agence
www.chatelotgraph.com

Protection des données personnelles, confidentialité

La Ville ne vend, ne loue, ni ne communique aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse email) fournies par les personnes qui visitent ce site.
Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, la Ville les utilisera seulement pour vous adresser des courriers et brochures. Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification mais également de suppression aux informations personnelles que la Ville pourrait être amenée à recueillir. 

Droits d'exploitation et protection des matériels

De plus, la Ville ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à un simple accès au site ou à un téléchargement provenant de ce site.

L'ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d'auteurs. Leur modification, reproduction ou diffusion non autorisée sont interdites, sauf autorisation fournie par la Ville de Aspach-le-bas.

La Ville ne peut être tenue responsable d’une éventuelle inexactitude figurant sur ce site.

Etablissement de liens vers www.Aspach-le-bas.alsace

Le site de la Ville de Aspach-le-bas autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que les pages concernées ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
  • de mentionner la source (portail de la Ville de Aspach-le-bas) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
  • des sites ou supports diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraires à la décence ou aux bonnes mœurs.

La Ville de Aspach-le-bas n’a aucun contrôle sur le contenu des sites possédant un lien vers www.Aspach-le-bas.alsace. Sa responsabilité ne peut donc pas être recherchée. Il est toutefois demandé aux personnes constatant la présence d’un lien vers www.Aspach-le-bas.fr sur un site ou support diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraires à la décence ou aux bonnes mœurs de le signaler à la direction de la communication, 19 rue de THANN 68700 Aspach-le-bas Cedex.

Toute utilisation de liens vers le site « Aspach-le-bas.Alsace » à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

La Ville de Aspach-le-bas se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Établissements de liens vers des sites tiers

La Ville de Aspach-le-bas n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.


ACTUALITÉS


Alimentation : votre avis compte !
19-05-2022

[ Alimentation : votre avis compte ! ] 

Les crises successives de ces dernières années (climatique, sanitaire, politique...) ont mis en évidence les enjeux de la consommation alimentaire
En savoir plus


Offre d'emploi démoustication de la brigade verte
11-05-2022


FRANCE RENOV'
29-04-2022

Vous avez un projet de rénovation énergétique?

Les conseillers France Renov' vous guident gratuitement dans vos travaux pour améliorer votre cnfort et diminuerv vos consommations
En savoir plus


CRISE HUMANITAIRE UKRAINE
04-03-2022

Une collecte est organisée en Mairie., vous pouvez déposer vos dons aux horaires d'ouverture de celle-ci.

Merci de respecter la nouvelle liste de dons suivante:

- Matériel d'hygiène, matériel médical, lait infantile,
En savoir plus


Dématérialisation des autorisations d'urbanisme
25-01-2022

« Dématérialisation des autorisations d’urbanisme

Dans le cadre de la simplification des relations entre l’administration et la population, l’Etat a souhaité que nos concitoyens puissent saisir l’administration
En savoir plus

ÉVÉNEMENTS Á VENIR

PANNEAUPOCKET

PANNEAUPOCKET 

Comme je vous l’avais annoncé dans un précédent FLASHINFO, la commune souhaite dynamiser les outils d’échanges avec la population.

Aussi, dans un premier temps, afin de se rapprocher encore de ses habitants, la commune vient de se doter ... Lire la suite

recensement

Recensement 

Information relative au recensement militaire