COMMUNE D'ASPACH-LE-BAS - Bienvenue notre site officiel

    03.89.48.70.16


Service urbanisme



Plan Local d'Urbanisme

Rapport de présentation juin 2021téléchargement pdf
Evaluation environnemental juin 2021téléchargement pdf

Projet d'Aménagement et Développement Durable (ecrit) juin 2021téléchargement pdf
Projet d'Aménagement et Développement Durable (graphique) juin 2021téléchargement pdf
Zonage :5000e Juin 2021téléchargement pdf
Zonage :2000e Juin 2021téléchargement pdf
Liste des emplacements reservés Juin 2021téléchargement pdf
Réglement Juin 2021téléchargement pdf
Orientations d'Aménagement et de Programmation Juin 2021téléchargement pdf
Secteur d'isolation Acoustiquetéléchargement pdf
Zones à risque d'exposition au plombtéléchargement pdf
Eaux et Assainissement téléchargement pdf
Réseaux d'aduction d'eau potable téléchargement pdf
Réseaux d'Assainissement téléchargement pdf
Notice réseaux téléchargement pdf
Zonage d'assainissement collectif et non collectiftéléchargement pdf
Servitude d'Utilité Publique, bois et forêts relevant du regime forestiertéléchargement pdf
Règlement d'assainissement Collectif téléchargement pdf


 

Règlement National d'Urbanisme

La commune n'ayant pas encore approuvée le PLU (Plan Local d'Urbanisme), la règlementaion applicable sur le ban communal est celle du RNU

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000031721322&cidTexte=LEGITEXT000006074075&dateTexte=20160502

Cadastre

Vous pouvez consulter tout plan cadastral directement en ligne sur le site officiel "cadastre.gouv.fr"
Le module vous permet de visualiser les numéros de parcelles, d'imprimer des extraits de plans, et quelques outils associés vous permettent également de prendre quelques mesures simples.
Le cadastre est bien évidemment également consultable en Mairie.

 

 
Formulaire de déclaration de travaux (DP)
 
Formulaire d'un permis de construire (PC)
 
Formulaire d'un certificat d'urbanisme (CU)

Intitulé :Note de présentation PLU

Télécharger l'article : téléchargement pdf

Intitulé :Avis concernant le PLU , PREFET DU HAUT-RHIN

Télécharger l'article : téléchargement pdf

Intitulé :Avis concernant le PLU , FILIERE BOIS ENERGIE

Télécharger l'article : téléchargement pdf

Intitulé :Avis concernant le PLU , ALSACE COLLECTIVITE EUROPEENNE

Télécharger l'article : téléchargement pdf

Intitulé :Avis concernant le PLU , MRAE

Télécharger l'article : téléchargement pdf

Intitulé :Avis concernant le PLU , INSTITUT NATIONAL ORIGINE ET QUALITE

Télécharger l'article : téléchargement pdf

Intitulé :Avis concernant le PLU , COMMISSION DEPARTEMENTALE PRESERVATION ESPACES NATURELS AGRICOLES ET FORESTIERS DU HAUT-RHIN

Télécharger l'article : téléchargement pdf

Intitulé :ARTICLES DE PRESSE PLU

Télécharger l'article : téléchargement pdf


ACTUALITÉS


INSCRIPTIONS EN PETITE SECTION ECOLE MATERNELLE
20-01-2022


Note de présentation concernant le PLU
09-11-2021

Note de présentation établie en application de l'article R123-8 du code de
En savoir plus


DATES CHASSE LOT 1 et 2
02-11-2021

Calendrier de chasse 2021/2022 LOT 1 :

- Samedi 16 Octobre 2021 : Plaine

- Samedi 30 Octobre 2021 : Bois

- Samedis 13 et 27 Novembre 2021 

- Samedi 11 Décembre 2021

- Samedis 15 et 25 Janvier
En savoir plus


Travaux entretien lignes à haute tension
01-11-2021

Des travaux d'entretien de la végétation nécessaires au bon fonctionnement des lignes à haute tension auront lieu à partir du 13 Janvier
En savoir plus


SOIREE CINE CYCLO TOUR DU 06 JUILLET 2021
15-07-2021

CINE CYCLO TOUR

ASPACH LE BAS

LE 6 JUILLET 2021

Malgré une météo peu clémente, les spectateurs ont répondu favorablement et ont
En savoir plus

ÉVÉNEMENTS Á VENIR

chasse

CHASSE BATTUE EXTRAORDINAIRE LOT N°2 LE 29/01/2022 

Lire la suite

PANNEAUPOCKET

PANNEAUPOCKET 

Comme je vous l’avais annoncé dans un précédent FLASHINFO, la commune souhaite dynamiser les outils d’échanges avec la population.

Aussi, dans un premier temps, afin de se rapprocher encore de ses habitants, la commune vient de se doter ... Lire la suite

recensement

Recensement 

Information relative au recensement militaire