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Syndicat Mixte d'Assainissement de la Basse Vallée de la Doller (SMABVD)


 

Président :Monsieur HIRTH André

Service Administratif : 
1 place de la Mairie - BP 17
68520 BURNHAUPT LE HAUT
Tél : 03.89.48.70.58 - Fax : 03.89.62.70.75

https://www.burnhaupt-le-haut.com/assainissement

 

 

 


ACTUALITÉS


Dépôt des dossiers d'urbanisme
15-10-2025

A partir du 1er Janvier 2026, le dépôt des dossiers d'urbanisme se fera uniquement : 

- soit par le biais du guichet unique

- soit en format
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ARRÊTE PERMANENT N°29/2023

Portant règlementation sur l'élagage des arbres et des haies

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ÉVÉNEMENTS Á VENIR

PLU

Modification simplifiée PLU n°2 

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ARRETE DU MAIRE N°58/2025 Mettant à la disposition du public la modification simplifiée n°2 du PLU d’Aspach-le-Bas 

ARRETE DU MAIRE N°58/2025 

recensement

Recensement 

Information relative au recensement militaire