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Service urbanisme



Plan Local d'Urbanisme

Plan local d'urbanisme: Rapport de présentation novembre 2020téléchargement pdf
Projet d'Aménagement et Développement Durable(écrit) novembre 2020téléchargement pdf

Projet d'Aménagement et Développement Durable(graphique) novembre 2020téléchargement pdf
Orientation d'Aménagement et de Programmation novembre 2020téléchargement pdf
Plan partie A novembre 2020téléchargement pdf
Plan partie B novembre 2020téléchargement pdf
Règlement partie c novembre 2020téléchargement pdf


Règlement National d'Urbanisme

La commune n'ayant pas encore approuvée le PLU (Plan Local d'Urbanisme), la règlementaion applicable sur le ban communal est celle du RNU

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000031721322&cidTexte=LEGITEXT000006074075&dateTexte=20160502

Cadastre

Vous pouvez consulter tout plan cadastral directement en ligne sur le site officiel "cadastre.gouv.fr"
Le module vous permet de visualiser les numéros de parcelles, d'imprimer des extraits de plans, et quelques outils associés vous permettent également de prendre quelques mesures simples.
Le cadastre est bien évidemment également consultable en Mairie.

 

 
Formulaire de déclaration de travaux (DP)
 
Formulaire d'un permis de construire (PC)
 
Formulaire d'un certificat d'urbanisme (CU)

ACTUALITÉS


CHANGEMENT HORAIRES MAIRIE ET AGENCE POSTALE
23-03-2021

A compter du Mardi 06 Avril 2021

HORAIRES AGENCE POSTALE:                                         HORAIRES MAIRIE: 

Lundi 08h00
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Soutien aux commerçants de proximité
11-03-2021

Ouvrez votre boutique en ligne sur
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Boutique virtuelle de l'Office du Tourisme
18-02-2021

Des nouveautés pour bien débuter l'année !

L'équipe de l'Office de Tourisme vous présente de belles nouveautés et de beaux projets pour ce début d'année
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CONTACT SERVICE CLIENTS ROSACE
08-02-2021

Contact Service Clients administrés

Pour les administrés clients du réseau fibre : vous devez systématiquement contacter le service clients de votre opérateur.

C'est ce dernier qui interviendra auprès de Rosace si
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Centre de vaccination Covid19 - Espace Grün CERNAY
22-01-2021

Le centre de vaccination Covid-19 à l'Espace Grün 32 rue Georges Risler - Cernay sera opérationnel à partir du lundi 25 janvier 2021.

Il suffit de prendre rendez-vous par téléphone au 09 70 81 81 61 ou en ligne sur En savoir plus

ÉVÉNEMENTS Á VENIR

dons du sang1

DONS DU SANG 

SCHWEIGHOUSE: Le Mardi 16 Mars 2021 et le Mardi 22 Juin 2021

ASPACH-MICHELBACH ( ASPACH-LE-HAUT): Le Lundi 20 Septembre 2021

recensement

Recensement 

Information relative au recensement militaire